Assurance habitation et exclusions, soyez vigilant !

Assurance habitation et exclusions, soyez vigilant !

Peu de personnes prêtent attention aux exclusions de leur contrat d’assurance habitation lors de la souscription du contrat chez un assureur ou auprès d’une mutuelle. Pourtant celles-ci peuvent être nombreuses.

Il est important de vérifier comment vous êtes assuré dès la souscription du contrat. Le jour du sinistre il sera trop tard, et si vous êtes mal assuré votre indemnité ne sera pas totale.

Vous pouvez recevoir des devis d'assurance habitation directement depuis le site Kelip's. Il faut en revanche bien lire les garanties qui vous sont proposées. 

Assureur - exclusions de l'assurance habitationAssureur - exclusions de l'assurance habitation

Les exclusions du contrat d’assurance habitation

A la lecture de votre contrat, vous pourrez constater que les exclusions du contrat d’assurance habitation couvrent des évènements plus ou moins probables. Il est nécessaire de lire les conditions générales du contrat pour avoir accès aux différentes exclusions et limites de vos garanties.

L’assureur utilise les exclusions pour réduire son exposition au risque. Même si les assureurs ont une capacité financière importante, ils ne peuvent pas tout assurer. Il fût un temps, on pouvait trouver sur le marché des contrats d’assurance « tout sauf », ces contrats assuraient tout sauf quelques exclusions. Seulement, ce type d’assurance n’existe presque plus.

Les exclusions générales des contrats d’assurance habitation

L’assurance habitation ne protège évidemment pas contre les actes volontaires de l’assuré qui consisterait à toucher une indemnisation illégalement de la part de l’assureur. Moins connue, la garantie vol ne s’applique en principe que si le vol s’effectue avec un signe évident d’effraction. De même, vos animaux de compagnie ne sont pas couverts par votre assurance habitation.

Il existe également des exclusions qui concernent des évènements plus rares comme la guerre étrangère ou la guerre civile, les émeutes ou les autres mouvements populaires.

L’obligation de conseil de l’assureur sur les exclusions de l'assurance habitation

Le code des assurances prévoit que les exclusions de votre contrat d’assurance habitation doivent être formelles et limitées (ce qui veut dire que les exclusions doivent être très précises), et doivent apparaitre en « caractères très apparents ».

Elles doivent donc être très lisibles sans quoi, les exclusions peuvent être annulées. L’écriture des exclusions avec une police minuscule est donc formellement interdite. D’ailleurs, la majorité des conditions générales des assureurs les mettent en couleur ou en gras.

Lorsque vous réalisez un devis d’assurance habitation, n’hésitez pas à parler des exclusions de votre contrat avec votre assureur, en principe l’assureur doit les mentionner car il a un devoir de conseil envers son assuré, mais il se peut que cette étape ne soit pas abordée.


Article publié le 08/08/2014
Auteur: